CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le jeudi 14 novembre 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2024 Participation des communes : ATSEM Participation des communes : surveillance car Participation des communes : centre équestre Participation des communes : emprunt car scolaire Participation des communes : sorties scolaires Participation des communes éclairage public « rue des Acacias et les petites maisons » Participation des communes éclairage public « Vallée aux Renards » Demande de subvention PACT 2025 Demande de subvention spectacle Révision des loyers : 24 route d’Ervauville Tarifs 2025 : salle polyvalente Désignation des membres du Syndicat Intercommunal du Transport scolaire du secteur de Courtenay Délibération quart de crédits Devis somelec église Devis Idaszek placard mairie Assurance commune Convention Enedis Conseil en énergie Partagé entre la commune et l’ADIL 45 Dégrèvement pour pertes de récoltes Affaires diverses Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le lundi 23 septembre 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la réunion du 5 juillet 2024 Autorisation de signature de la convention fondation du patrimoine Rénovation des cloches de l’église demande de subvention volet 3 Autorisation de signature du bail BLC Participation régie conducteur Participation assainissement Rapport annuel SPANC Rapport annuel OM Remboursement frais repas Célébration mariages GEMAPI 2 rue Alleaume GEMAPI 12 route Ervauville GEMAPI 24 route Ervauville Budget régie DM 1 Budget communal DM 1 Avenant département Convention chats Tarifs repas des aînés Rétrocession voirie Avocat parking station Demande de subvention éclairage public Affaires diverses Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 5 juillet 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2024 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Transport Scolaire du secteur de Courtenay Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal du Transport Scolaire du secteur de Courtenay Participation des communes : sorties scolaires Chantecoq Participation des communes : sorties scolaires Saint-Hilaire-lès-Andrésis Participation des communes : ATSEM Participation des communes : surveillance car Indemnité kilométrique Tarifs restaurant scolaire Adhésion au GIP RECIA Souscription aux services du GIP RECIA Affaires diverses Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le mardi 18 juin 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2024 Affectation de résultats budget communal Modification budget principal 2024 Modification budget annexe assainissement 2024 Affaires diverses Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 7 juin 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 06/05/2024 Travaux isolation lot n°4 Participation sorties scolaires Chantecoq Participation sorties scolaires St Hilaire Convention cinéma affaires diverses Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le lundi 6 mai 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 4/04/2024 Devis VMC avenant lot Hamel Avenant travaux isolation lot Bethoul Avenant travaux isolation lot Danchot Traitement déchets pollués travaux mairie/école Référent déontologue Approbation transfert compétence « eau potable » à la 3CBO Approbation transfert compétence « assainissement collectif » à la 3CBO Participation ATSEM Participation surveillance car Participation sortie chantecoq Participation sortie St Hilaire Convention travaux Free Révision loyer 12 route d’Ervauville Modification tableau des effectifs Modification des horaires Restauration des cloches : ouverture souscription Affaires diverses Délibérations :