CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Chantecoq le 22 janvier 2026 à 20 heures en session ordinaire.
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte-rendu réunion conseil du 14/11/2025
- Parking station épuration : honoraire avocat
- Participation des communes : ATSEM
- Participation des communes : surveillance car
- Participation des communes : sorties scolaires
- Renouvellement adhésion service médecine préventive
- Protection sociale complémentaire
- Modification du tableau des effectifs
- Instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Instituant une rémunération des heures complémentaires
- Transfert en pleine propriété de la parcelle ZR 108 située à Courtenay sur la ZA Luteau II
- Participation assainissement
- Tarif assainissement 2026
- Affaires diverses