CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le vendredi 28 octobre 2022 à 20 heures 00 en session ordinaire.
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte-rendu réunion conseil du 13/07/2022
- Participation des communes : accompagnatrice car scolaire
- Participation des communes : salaire ATSEM
- Participation sorties scolaires
- Participation emprunt bus
- Participation terrain SDIS
- Participation feu d’artifice
- Participation assurance bus scolaire
- Correspondant incendie et secours
- Correspondant communal de défense
- Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
- Participation ordure ménagère 12 route d’Ervauville
- Participation ordure ménagère 12 route d’Ervauville
- Participation ordure ménagère 24 route d’Ervauville
- Participation ordure ménagère 2 rue de l’Alleaume
- Caractéristiques des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôt et consignations
- Rapport annuel 2021 du SPANC
- Rapport annuel 2021 du service Collecte des déchets
- Rapport qualité du Service des eaux du syndicat de la Cléry et du Betz – Année 2021
- Médecine du travail : avenant à la convention
- Organisation du temps de travail
- Journée de solidarité
- Emprunt travaux enfouissement (prêt principal)
- Emprunt travaux enfouissement (prêt relais)
- Emprunt travaux mairie (prêt principal)
- Emprunt travaux mairie (prêt relais)
- Demande de subvention : grille église
- Décision modificative n°1 : budget communal
Affaires diverses Fait à Chantecoq, le 21 octobre 2022