Conseil Municipal du 28 octobre 2022
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le vendredi 28 octobre 2022 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 13/07/2022 Participation des communes : accompagnatrice car scolaire Participation des communes : salaire ATSEM Participation sorties scolaires Participation emprunt bus Participation terrain SDIS Participation feu d’artifice Participation assurance bus scolaire Correspondant incendie et secours Correspondant communal de défense Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 Participation ordure ménagère 12 route d’Ervauville Participation ordure ménagère 12 route d’Ervauville Participation ordure ménagère 24 route d’Ervauville Participation ordure ménagère 2 rue de l’Alleaume Caractéristiques des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôt et consignations Rapport annuel 2021 du SPANC Rapport annuel 2021 du service Collecte des déchets Rapport qualité du Service des eaux du syndicat de la Cléry et du Betz – Année 2021 Médecine du travail : avenant à la convention Organisation du temps de travail Journée de solidarité Emprunt travaux enfouissement (prêt principal) Emprunt travaux enfouissement (prêt relais) Emprunt travaux mairie (prêt principal) Emprunt travaux mairie (prêt relais) Demande de subvention : grille église Décision modificative n°1 : budget communal Affaires diverses Fait à Chantecoq, le 21 octobre 2022 Délibérations :
Conseil Municipal du 13 juillet 2022
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Chantecoq le vendredi 13 juillet 2022 à 17 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 25/03/2022 Participation des communes : accompagnatrice car scolaire Participation des communes : salaire ATSEM Participation des communes : centre équestre Participation des communes : station d’épuration Participation sorties scolaires Participation sorties scolaires Publicité des actes Cinéma sous les étoiles demande de subvention FAC Convention occupation domaine public ZD Travaux isolation Mairie/Ecole (résultat appel d’offres) Travaux isolation demande de subvention CRST Travaux isolation emprunt banque des territoires Tarifs salle communale Tarifs cantine scolaire Loyer 12 route d’Ervauville Aménagement aire camping-car (demande de subvention) Rénovation éclairage public (demande de subvention) Convention enfouissement des réseaux Affaires diverses Jean-Pierre LAPÈNE Maire de Chantecoq Délibérations : 202251 202252 202253 202254 202255 202256 202257 202258 202259 202260 202261 202262 202264 202265 202267 202268 202269 202270
Conseil Municipal du 7 janvier 2022
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Chantecoq le vendredi 7 janvier 2022 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 22/10/2021 Isolation bâtiment Mairie École : demande de subvention Acquisition de matériel : demande de subvention Département Acquisition matériel demande de subvention Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits Prêt relais assainissement Participation salaire ATSEM 4ème trimestre 2021 Participation surveillance 4ème trimestre 2021 Participation sorties scolaires Participation régie de transport Participation assainissement Participation emprunt bus scolaire Participation éclairage public : zone artisanale Participation éclairage public : Courtemaux Acquisition bien sans maître Validation de la nouvelle convention des communes membres de la 3CBO au sein du service urbanisme mutualise (SMU) Validation convention aide permis de conduire Projet participatif Modification du tableau des effectifs Indemnités de repas Convention médecine préventive Rémunération agent recenseur Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles Affaires diverses
Conseil Municipal du 25 mars 2022
