CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE de Chantecoq le 16 avril 2026 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Décisions prises par le Maire depuis le dernier conseil Compte-rendu réunion conseil du 20/03/2026 Règlement intérieur du conseil municipal Subvention 2026 Compte de gestion 2025 : régie de transport Compte de gestion 2025 : assainissement Compte de gestion 2025 : commune Compte administratif 2025 : régie de transport Compte administratif 2025 : assainissement Compte administratif 2025 : commune Affectation de résultat régie de transport Affectation de résultats assainissement Affectation de résultats commune Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026 Budget 2026 : régie de transport Budget 2026 : assainissement Budget 2026 : commune Tarifs 2027 salle polyvalente Demande de subvention : motoculteur Demande de subvention : éclairage public Demande de subvention : citerne les Hatteaux Demande de subvention : alarme incendie école maternelle Demande de subvention : alarme incendie salle polyvalente Tarif visite assainissement Tarif amendes dépôt ordures Nouvelle convention « Prestation de services relative à la fourniture de carburant et d’Ad Blue entre la commune de Chantecoq et la 3CBO Convention de prise en charge temporaire des animaux errants Participation des communes : sorties scolaires Participation des communes : sorties scolaires Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) Rapport annuel sur le Prix et la Qualité su Service public de l’assainissement collectif affaires diverses   COMPTE RENDU MUNICIPAL 2026 Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Chantecoq le 20 mars 2026 à 20 heures 30 en session ordinaire. Ordre du jour Installation des conseillers municipaux Désignation d’un secrétaire de séance Élection du Maire Détermination du nombre d’Adjoints Élection des Adjoints Indemnités de fonction Constitution des commissions Désignation des délégués Délégations d’attributions au Maire Procès-verbal du 22 janvier 2026 Affaires diverses COMPTE RENDU MUNICIPAL 2026 Délibérations :

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Chantecoq le 22 janvier 2026 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 14/11/2025 Parking station épuration : honoraire avocat Participation des communes : ATSEM Participation des communes : surveillance car Participation des communes : sorties scolaires Renouvellement adhésion service médecine préventive Protection sociale complémentaire Modification du tableau des effectifs Instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) Instituant une rémunération des heures complémentaires Transfert en pleine propriété de la parcelle ZR 108 située à Courtenay sur la ZA Luteau II Participation assainissement Tarif assainissement 2026 Affaires diverses COMPTE RENDU MUNICIPAL 2026 Délibérations :