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Compte-rendu 2026
Marie

Conseil Municipal du 24 septembre 2026

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE de Chantecoq le 24 septembre 2026 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Décisions prises par le Maire depuis le dernier conseil Compte-rendu réunion conseil du 05/06/2026 Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation Désignation d’un délégué CLECT Régie de recettes Convention cinéma le Vox Demande de subvention : vidéoprotection Demande de subvention : climatisation école maternelle Participation des communes : ATSEM 2ème trimestre 2026 Participation des communes : surveillance car 2ème trimestre 2026 Participation des communes : sorties scolaires Participation des communes : sorties scolaires Participation des communes : frais de scolarité Participation des communes : Emprunt car 2026 Participation des communes : centre équestre Régie de transport scolaire : conduite car Assainissement : participation salaire Participation des communes : piscine Tarif cantine scolaire 2026/2027 Recouvrement taxe ordures ménagères et taxe GEMAPI : 2 rue de l’Alleaume Recouvrement taxe ordures ménagères et taxe GEMAPI : 12 route d’Ervauville Recouvrement taxe ordures ménagères et taxe GEMAPI : 24 route d’Ervauville Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service SPANC Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de l’année 2025 Budget assainissement : admission en non-valeur Budget communal : admission en non-valeur Budget assainissement : ouverture de crédit Affaires diverses COMPTE RENDU MUNICIPAL 2026

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