Ville de

Conseil Municipal du 5 juillet 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 5 juillet 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la réunion du 18 juin 2024 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Transport Scolaire du secteur de Courtenay Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal du Transport Scolaire du secteur de Courtenay Participation des communes : sorties scolaires Chantecoq Participation des communes : sorties scolaires Saint-Hilaire-lès-Andrésis Participation des communes : ATSEM Participation des communes : surveillance car Indemnité kilométrique Tarifs restaurant scolaire Adhésion au GIP RECIA Souscription aux services du GIP RECIA Affaires diverses Délibérations :

Conseil Municipal du 18 juin 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le mardi 18 juin 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2024 Affectation de résultats budget communal Modification budget principal 2024 Modification budget annexe assainissement 2024 Affaires diverses Délibérations :

Conseil Municipal du 7 juin 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 7 juin 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 06/05/2024 Travaux isolation lot n°4 Participation sorties scolaires Chantecoq Participation sorties scolaires St Hilaire Convention cinéma affaires diverses Délibérations :

Conseil Municipal du 6 mai 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le lundi 6 mai 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 4/04/2024 Devis VMC avenant lot Hamel Avenant travaux isolation lot Bethoul Avenant travaux isolation lot Danchot Traitement déchets pollués travaux mairie/école Référent déontologue Approbation transfert compétence « eau potable » à la 3CBO Approbation transfert compétence « assainissement collectif » à la 3CBO Participation ATSEM Participation surveillance car Participation sortie chantecoq Participation sortie St Hilaire Convention travaux Free Révision loyer 12 route d’Ervauville Modification tableau des effectifs Modification des horaires Restauration des cloches : ouverture souscription Affaires diverses Délibérations :

Conseil Municipal du 4 avril 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le jeudi 4 avril 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 24/02/2024 Compte gestion régie de transport Compte gestion assainissement Compte gestion commune Compte administratif régie Compte administratif assainissement Compte administratif commune Affectation résultat régie transport Affectation résultat assainissement Affectation résultats commune Taux impôts directs locaux Budget 2024 transport Budget 2024 assainissement Budget 2024 commune Emprunt assainissement Marché de travaux lot dépollution Devis horloge église Devis centrale désinfection Devis défibrillateur Tarification sociale cantine scolaire Avenant mur de soutènement de l’église Affaires diverses Délibérations :

Conseil Municipal du 23 février 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 23 février 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 19/01/2024 Assurance transport scolaire Participation des communes : sorties scolaires Participation des communes : sorties scolaires Dépenses à imputer au compte 623 Compte administratif 2023 transport Reprise anticipée du résultat 2023 transport Budget 2024 transport Compte administratif 2023 assainissement Reprise anticipée du résultat 2023 assainissement Budget 2024 assainissement Tarif assainissement 2024 Valorisation vallée de la Cléry Frais divagation des animaux Subvention VOX   Affaires diverses Délibérations :

Conseil Municipal du 19 janvier 2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 19 janvier 2024 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 20/12/2023 Rapport CLECT Règlement intérieur Voirie communautaire Vente terrain Hatteaux Travaux de sécurité : amendes de police Eclairage public subvention fonds verts Eclairage public : subvention département Travaux Mairie ajout lot dépollution Travaux Mairie lot dépollution demande DETR Participation des communes : emprunt bus Participation des communes : éclairage public Participation 3CBO : éclairage public Participation salaire conductrice Participation assainissement Affaires diverses Délibérations :

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