Conseil Municipal du 20 décembre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le mercredi 20 décembre 2023 à 18 heures 30 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 24/11/2023 Participation des communes : ATSEM Participation des communes : surveillance car Participation des communes : sorties scolaires Participation des communes : sortie scolaire Loi d’accélération des ENR Rénovation des cloches Travaux mairie école Affaires diverses Délibérations :
Conseil Municipal du 24 novembre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le lundi 13 novembre 2023 à 18 heures 30 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 3/11/2023 Avenant travaux mur de soutènement de l’église Affaires diverses Délibérations :
Conseil Municipal du 13 novembre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le lundi 13 novembre 2023 à 18 heures 30 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 3/11/2023 Avenant travaux mur de soutènement de l’église Affaires diverses Délibérations :
Conseil Municipal du 3 novembre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 3 novembre 2023 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 6/10/2023 Convention enfouissement Convention Electrip Convention sapeur-pompier Participation sortie car Affaires diverses Délibérations :
Conseil Municipal du 6 octobre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le vendredi 6 octobre 2023 à 20 heures 30 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 7/09/2023 Coffrets éclairage Menuiseries WC Taxe aménagement Participation des communes ATSEM Participation des communes surveillance car Participation centre équestre Participation ordures ménagère et GEMAPI 2 rue de l’Alleaume Participation ordures ménagère et GEMAPI 12 route d’Ervauville Participation ordures ménagère et GEMAPI 24 route d’Ervauville Spectacle 25 mai 2024 Demande de subvention Mur de soutènement de l’église Budget régie de transport Décision modificative n°1 Délibérations :
Conseil Municipal du 7 septembre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente Roger GAUTHIER le jeudi 7 septembre 2023 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 7/07/2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de l’année 2022 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public SPANC de l’année 2022 Remboursement dépannage fuite d’eau BLC Remboursement trop perçu assainissement Devis travaux station d’épuration Demande de subvention : rénovation des cloches de l’église Affaires diverses Délibérations :
Conseil Municipal du 7 juillet 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Chantecoq le vendredi 07 juin 2023 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 9/06/2023 Participation des communes : sorties scolaires St Hilaire Participations sorties scolaires Chantecoq Participation ATSEM Participation surveillance car Participation assainissement Participation régie de transport Terrain SDIS Participation terrain SDIS Nomination déontologue Devis horloges éclairage Demande de subvention broyeur Modification des effectifs RIFSEEP Avenant travaux rénovation thermique bâtiment Mairie/École Affaires diverses Jean-Pierre LAPÈNE Maire de Chantecoq Délibérations :
Conseil Municipal du 9 juin 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Chantecoq le vendredi 09 juin 2023 à 19 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 24/03/2023 Désignation délégué sénatoriales Compte de gestion 2022 régie de transport Compte de gestion 2022 assainissement Compte de gestion 2022 commune Compte administratif 2022 régie de transport Compte administratif 2022 assainissement Compte administratif 2022 commune Affectation de résultats régie de transport Affectation de résultats assainissement Affectation résultats commune Frais dossiers transports scolaires Carte bancaire Participation des communes : sorties scolaires Rénovation cloches : demande d’ouverture souscription Fondation du Patrimoine Demande de subvention éclairage public Don terrain D159 Indemnité kilométrique Affaires diverses Jean-Pierre LAPÈNE Maire de Chantecoq Délibérations :
Conseil Municipal du 31 janvier 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 31 janvier 2023 à 18 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 16/12/2022 Prêt relais budget assainissement Acquisition d’une parcelle au lieu-dit les Hatteaux Convention et règlement de la salle polyvalente Roger GAUTHIER Affaires diverses Jean-Pierre LAPÈNE Maire de Chantecoq Délibérations : 2023001 2023002 2023003 2023004