CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE de Chantecoq le 24 septembre 2026 à 20 heures en session ordinaire.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Décisions prises par le Maire depuis le dernier conseil
- Compte-rendu réunion conseil du 05/06/2026
- Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Désignation d’un délégué CLECT
- Régie de recettes
- Convention cinéma le Vox
- Demande de subvention : vidéoprotection
- Demande de subvention : climatisation école maternelle
- Participation des communes : ATSEM 2ème trimestre 2026
- Participation des communes : surveillance car 2ème trimestre 2026
- Participation des communes : sorties scolaires
- Participation des communes : sorties scolaires
- Participation des communes : frais de scolarité
- Participation des communes : Emprunt car 2026
- Participation des communes : centre équestre
- Régie de transport scolaire : conduite car
- Assainissement : participation salaire
- Participation des communes : piscine
- Tarif cantine scolaire 2026/2027
- Recouvrement taxe ordures ménagères et taxe GEMAPI : 2 rue de l’Alleaume
- Recouvrement taxe ordures ménagères et taxe GEMAPI : 12 route d’Ervauville
- Recouvrement taxe ordures ménagères et taxe GEMAPI : 24 route d’Ervauville
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service SPANC
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de l’année 2025
- Budget assainissement : admission en non-valeur
- Budget communal : admission en non-valeur
- Budget assainissement : ouverture de crédit
Affaires diverses