Conseil Municipal du 16 avril 2026

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE de Chantecoq le 16 avril 2026 à 20 heures en session ordinaire.

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Décisions prises par le Maire depuis le dernier conseil
  • Compte-rendu réunion conseil du 20/03/2026
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Subvention 2026
  • Compte de gestion 2025 : régie de transport
  • Compte de gestion 2025 : assainissement
  • Compte de gestion 2025 : commune
  • Compte administratif 2025 : régie de transport
  • Compte administratif 2025 : assainissement
  • Compte administratif 2025 : commune
  • Affectation de résultat régie de transport
  • Affectation de résultats assainissement
  • Affectation de résultats commune
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
  • Budget 2026 : régie de transport
  • Budget 2026 : assainissement
  • Budget 2026 : commune
  • Tarifs 2027 salle polyvalente
  • Demande de subvention : motoculteur
  • Demande de subvention : éclairage public
  • Demande de subvention : citerne les Hatteaux
  • Demande de subvention : alarme incendie école maternelle
  • Demande de subvention : alarme incendie salle polyvalente
  • Tarif visite assainissement
  • Tarif amendes dépôt ordures
  • Nouvelle convention « Prestation de services relative à la fourniture de carburant et d’Ad Blue entre la commune de Chantecoq et la 3CBO
  • Convention de prise en charge temporaire des animaux errants
  • Participation des communes : sorties scolaires
  • Participation des communes : sorties scolaires
  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • Rapport annuel sur le Prix et la Qualité su Service public de l’assainissement collectif
  • affaires diverses

 

COMPTE RENDU MUNICIPAL 2026

Délibérations :

Aller au contenu principal