Conseil Municipal du 22 janvier 2026
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Chantecoq le 22 janvier 2026 à 20 heures en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu réunion conseil du 14/11/2025 Parking station épuration : honoraire avocat Participation des communes : ATSEM Participation des communes : surveillance car Participation des communes : sorties scolaires Renouvellement adhésion service médecine préventive Protection sociale complémentaire Modification du tableau des effectifs Instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) Instituant une rémunération des heures complémentaires Transfert en pleine propriété de la parcelle ZR 108 située à Courtenay sur la ZA Luteau II Participation assainissement Tarif assainissement 2026 Affaires diverses COMPTE RENDU MUNICIPAL 2026 Délibérations :