Conseil Municipal du 17 décembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le jeudi 17 décembre 2020 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séanceCompte-rendu réunion conseil du 06/11/2020Participation salaire conducteur régieParticipation salaire station épurationParticipation salaires ATSEM communesParticipation salaire accompagnatrice car communesParticipation salaire accompagnatrice car régieTarif assainissement 2021Tarifs 2021 cimetièreLoyer terrain communalParticipation éclairage publicTravaux mairie/école subvention DETR et DSILTravaux éclairage subvention département et DSILTravaux construction sanitaires subvention DSILAutorisation quart de créditsDM assainissementDM communePanneau d’informationAffaires diverses
Conseil Municipal du 06 novembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le vendredi 6 novembre 2020 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séanceCompte-rendu réunion du 2 octobre 2020Participation salaire conducteurParticipation emprunt carInstauration du télétravailDécision modificativeDemande de subvention volet 3 menuiseries Mairie EcoleDemande de subvention DETR menuiseries Mairie EcoleDemande de subvention CRST menuiseries Mairie EcoleDemande de subvention sanitaires faible population (volet 3 bis)Affaires diverses
Conseil Municipal du 2 octobre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le vendredi 2 octobre 2020 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour Désignation d’un secrétaire de séanceCompte-rendu réunion du 3 septembre 2020Motion amélioration service trésor public à CourtenayTarifs 2021 salle polyvalenteParticipation des ordures ménagères 12 route d’ErvauvilleParticipation des ordures ménagères 24 route d’ErvauvilleDénomination de la salle communaleCommission intercommunale des impôts directsParticipation salaire ATSEM 3ème trimestre 2020Participation accompagnatrice car 3ème trimestre 2020Convention relative à la fourniture de carburantParticipation Courtemaux éclairage publicDélégués communaux comités de bassin EPAGERèglement salle communaleDécision modificativeTarif vente terrain communalTarif vente ancien carAffaires diverses
Conseil Municipal du 3 septembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Chantecoq le vendredi 3 septembre 2020 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour 1) Désignation d’un secrétaire de séance 2) Compte-rendu réunion du 3 juillet 2020 3) Régie de transport scolaire : décision modificative 4) Taxe habitation logements vacants 5) Assainissement : astreinte pour non raccordement Affaires diverses
Conseil Municipal du 3 juillet 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Chantecoq le vendredi 3 juillet 2020 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séanceCompte-rendu réunion du 5 juin 2020Participation régie transport 1er semestre (conducteur)Participation régie transport 1er semestre (surveillance)Participation ATSEM 2ème trimestreParticipation surveillance 2ème trimestreParticipation entretien station1er semestreTarif cantine scolaireCommission des impôtsSuccession BRISSOTAffaires diverses
Conseil Municipal du 05 juin 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la salle communale le vendredi 5 juin 2020 à 20 heures 00 en session ordinaire. Ordre du jour 1) Désignation d’un secrétaire de séance 2) Compte-rendu réunion du 23 mai 2020 3) Compte de gestion régie de transport 2019 4) Compte de gestion assainissement 2019 5) Compte de gestion commune 2019 6) Compte administratif régie de transport 2019 7) Compte administratif assainissement 2019 8) Compte administratif commune 2019 9) Affectation de résultats 10) Budget 2020 régie de transport 11) Budget 2020 assainissement 12) Budget 2020 commune 13) Vote des taxes communales 14) Adoption de la prime exceptionnelle de continuité des services 15) Recensement population 2021 : désignation d’un coordonnateur communal 16) Loyer 24 route d’Ervauville Affaires diverses
Conseil Municipal du 23 mai 2020
Le Conseil Municipal se réunira le samedi 23 mai 2020 à 20h30, à la salle communale en session ordinaire. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séanceInstallation des conseillers municipauxElection du MaireDétermination du nombre d’adjointsElection des adjointsIndemnités de fonctionConstitution des commissionsDésignation des déléguésDélégation d’attributions au MaireLes personnes présentes doivent obligatoirement porter un masque.
Conseil Municipal du 30 avril 2020
Le Conseil Municipal se réunit le jeudi 30 avril 2020 à 20h30 à la salle communale en session ordinaire. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séanceApprobation du compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2020Décision modificativeParticipation des communes : ATSEMParticipation des communes : accompagnatrice carAffaires diverses
Conseil Municipal du 20 mars 2020
Séance ajournée Le Conseil Municipal se réunira à la salle communale le vendredi 20 mars 2020 à 18h30 en session ordinaire. Séance à huit clos. Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Installation des conseillers municipaux Élection du Maire Détermination du nombre d’adjoints Élection des adjoints Indemnités de fonction Constitution des commissions Désignation des délégués Délégation d’attributions au Maire
Conseil Municipal du 20 février 2020
Le conseil municipal se réunira le jeudi 20 février 2020. Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour :